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Conditions Générales pour [Votre Entreprise/Nom du Produit]
Date d'entrée en vigueur : [Insérer la date]
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Table des matières
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Acceptation des conditions
- Accord des conditions par utilisation
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Propriété et Licence
- Droits accordés
- Restrictions sur la redistribution ou la revente
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Comptes utilisateur (le cas échéant)
- Création et sécurité du compte
- Responsabilités de l'utilisateur
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Données Utilisateur
- Collecte et utilisation des données personnelles
- Référence à la Politique de confidentialité
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Cookies et données non personnelles
- Utilisation et consentement
-
Politique d'utilisation acceptable
- Activités autorisées et interdites
- Conséquences en cas de violations
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Liens et services tiers
- Exclusion de responsabilité pour les contenus tiers
-
Droits de propriété intellectuelle
- Propriété du contenu
- Restrictions sur l'utilisation de la propriété intellectuelle
-
Exclusion de garanties
- Limitations de responsabilité
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Indemnisation
- Obligations de l'utilisateur à indemniser l'entreprise
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Limitation de responsabilité
- Plafond de responsabilité et exclusions
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Résiliation
- Motifs de résiliation
- Effets de la résiliation
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Loi applicable et juridiction compétente
- Lois applicables et juridiction
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Modifications des présentes conditions
- Notification et acceptation des modifications
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Informations de contact
- Comment nous contacter en cas de questions
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